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OBJET DU SITE

Le site COGILUD est un site de commerce électronique accessible par le réseau internet. Il permet de proposer à la vente des articles destinés aux orthophonistes et distribués par la société COGILUD SARL.

EDITEUR - CONTACT

Editeur : le site COGILUD est produit par la société COGILUD, SARL au capital de 5 000 Euros dont le siège social est 26 Rue de l'Oriflanc - CIDEX 108A - 89460 TRUCY SUR YONNE
 inscrite au RCS de Paris sous le numéro B 421448002.

Numéro de TVA : FR 40 421 44 80 02

Pour tout contact vous pouvez vous adresser à la société par :

E-mail : contact@cogilud.fr           

Téléphone/Fax : 03 86 81 13 87

Courrier : 26 Rue de l'Oriflanc - CIDEX 108A - 89460 TRUCY SUR YONNE

Le site est hébergé par la Société 1&1.

RESPONSABILITE

Dans le processus de vente en ligne, la société COGILUD SARL n'est tenue que d'une obligation de moyen. Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tels qu'une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture de service ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les Tribunaux.


PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site COGILUD sont et restent la propriété intellectuelle de la société COGILUD SARL.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans l'accord express et préalable de la société COGILUD SARL. Tout lien devra être sur simple demande de la société COGILUD SARL.


INFORMATIQUE ET LIBERTE

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libertés, le client est informé que sa commande fait l'objet d'un traitement nominatif informatisé. Ces informations permettent à COGILUD, de traiter et exécuter la commande.

Conformément à la loi 78/17 Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les informations qui le concernent, en écrivant, par courrier électronique, à l'adresse suivante : contact@cogilud.fr ou par courrier à l’adresse suivante : 26 Rue de l'Oriflanc - CIDEX 108A - 89460 TRUCY SUR YONNE

Conformément à l'article 32 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-80 du 6 août 2004, les informations indispensables à COGILUD, pour traiter et exécuter les commandes, sont signalées par un astérisque dans les pages du site.
Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse de l'internaute est facultative ou les informations relatives à son intérêt pour les offres susceptibles de lui être adressées par COGILUD, sont destinées à mieux le connaître ainsi qu'à améliorer les services qui lui sont proposés.
Sauf opposition de sa part, COGILUD peut être amené à communiquer les informations facultatives collectées à des partenaires commerciaux.
La société COGILUD SARL, éditeur du Site COGILUD, adresse au client des informations lui permettant de mieux connaître et de mieux utiliser son site, de lui faire bénéficier des offres promotionnelles diffusées sur le site dans le strict respect des dispositions de la loi n° 2004-575 «pour la confiance dans l'économie numérique » du 21 juin 2004 et de la loi 78-17 « Informatique et Libertés » modifiée, sous réserve de son opposition.