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OBJET DU SITE

Le site COGILUD est un site de commerce électronique accessible par le réseau internet. Il permet de proposer à la vente des articles destinés aux orthophonistes et distribués par la société COGILUD SARL.

RESPONSABILITE

Dans le processus de vente en ligne, la société COGILUD SARL n’est tenue que d’une obligation de moyen. Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tels qu’une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture de service ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les Tribunaux.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site COGILUD sont et restent la propriété intellectuelle de la société COGILUD SARL.
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INFORMATIQUE ET LIBERTE

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libertés, le client est informé que sa commande fait l’objet d’un traitement nominatif informatisé. Ces informations permettent à COGILUD, de traiter et exécuter la commande.

Conformément à la loi 78/17 Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les informations qui le concernent, en écrivant, par courrier électronique, à l’adresse suivante : contact@cogilud.com ou par courrier à l’adresse suivante : Cogilud – 23 bis rue d’Auxerre – 89460 BAZARNES

Conformément à l’article 32 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-80 du 6 août 2004, les informations indispensables à COGILUD, pour traiter et exécuter les commandes, sont signalées par un astérisque dans les pages du site.
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Sauf opposition de sa part, COGILUD peut être amené à communiquer les informations facultatives collectées à des partenaires commerciaux.
La société COGILUD SARL, éditeur du Site COGILUD, adresse au client des informations lui permettant de mieux connaître et de mieux utiliser son site, de lui faire bénéficier des offres promotionnelles diffusées sur le site dans le strict respect des dispositions de la loi n° 2004-575 «pour la confiance dans l’économie numérique » du 21 juin 2004 et de la loi 78-17 « Informatique et Libertés » modifiée, sous réserve de son opposition.